Règlement Interieur
Préambule
Ce règlement intérieur complète les statuts de l’association « La Ruche aux Papillons ».
Il précise les modalités pratiques de fonctionnement, en particulier les processus de gouvernance partagée, de gestion des conflits, et de participation des membres.
Ce document est évolutif et peut être modifié par le Conseil d’Administration (CA) avec validation en Assemblée Générale (AG).
Article 1 - Adhésion et Participation
1. Adhésion
◦ Les membres actifs et sympathisants doivent approuver les présents statuts et règlement intérieur et être à jour de leur cotisation (à prix libre).
◦ Tout membre s’engage à respecter les valeurs de l’association, notamment la coopération, le respect du Vivant, et les principes de la « Charte pour la Terre et l’Humanisme ».
2. Participation active
◦ Les membres actifs participent aux événements, ateliers, et réunions, et s’impliquent dans les cercles de travail ou groupes-projets.
◦ Les membres sympathisants peuvent être invités à contribuer ou à proposer des idées sans obligation de présence régulière.
Article 2 - Processus de Décision : Gestion par Consentement
1. Définition du consentement
Une décision est adoptée si aucune objection argumentée et fondée ne s’y oppose. Le consentement vise à trouver des solutions qui conviennent suffisamment à tous les participants pour avancer.
2. Étapes du processus de décision
a) Clarification : Présentation du sujet ou de la proposition.
b) Tour d’information : Chaque participant peut poser des questions pour clarifier la proposition.
c) Tour de réactions : Les membres expriment leurs avis, ressentis ou suggestions.
d) Traitement des objections : Si des objections apparaissent, elles sont reformulées et traitées collectivement jusqu’à trouver une solution acceptable.
e) Validation : Si aucune objection majeure ne subsiste, la proposition est adoptée.
3. Modes alternatifs En cas de désaccord persistant ou d’urgence, d'autres outils peuvent être utilisés :
◦ Méthode Borda (vote pondéré).
◦ Jugement majoritaire, selon les principes définis en AG.
Article 3 - Gestion des Conflits : Communication Non Violente (CNV)
1. Principes de gestion des conflits
◦ Tout conflit est abordé comme une opportunité d’apprentissage et de renforcement des liens.
◦ L’association s’appuie sur les principes de la Communication Non Violente (CNV), développée par Marshall Rosenberg.
2. Processus en cas de conflit
a) Expression individuelle :
Chaque personne impliquée formule ses observations, ressentis, besoins et demandes de manière respectueuse et sans jugement.
b) Médiation interne :
Si nécessaire, un tiers membre actif formé ou désigné par consentement joue le rôle de médiateur neutre.
c) Espace de résolution collective :
Si le conflit persiste, il peut être discuté en cercle dédié, selon les principes de la sociocratie.
L’objectif est de co-créer une solution qui respecte les besoins fondamentaux des parties.
d) Recours externe :
En dernier recours, et si les membres en conviennent, une médiation externe (facilitateur tiers) peut être sollicitée.
Article 4 - Fonctionnement des Cercles
1. Création et animation des cercles
◦ Les cercles sont des groupes de travail autonomes, créés pour répondre à des besoins spécifiques (projets, événements, communication, etc.).
◦ Chaque cercle désigne un facilitateur, un secrétaire et un lien avec le CA.
2. Rôles dans les cercles
◦ Facilitateur : S’assure du bon déroulement des réunions selon les principes de la sociocratie.
◦ Secrétaire : Rédige les comptes rendus et les partage avec les membres concernés.
◦ Lien avec le CA : Transmet les informations importantes et les propositions au CA.
Article 5 - Règles de Transparence
1. Comptes rendus et communication interne
Tous les comptes rendus (AG, CA, cercles) sont accessibles aux membres via un espace dédié en ligne.
Les décisions importantes sont communiquées dans un délai raisonnable à l’ensemble des membres actifs.
2. Information financière
Les comptes annuels sont présentés lors de l’AG et disponibles sur demande pour les membres.
Article 6 - Exclusion d’un membre
1. Motifs d’exclusion
◦ Comportement contraire aux valeurs ou aux règles de fonctionnement de l’association.
◦ Non-respect des décisions prises en AG ou en CA.
2. Processus
◦ Le membre concerné est invité à s’expliquer devant le CA.
◦ Une décision d’exclusion est prise par consentement avec un quorum de 30 % du CA (minimum trois membres).
Article 7 - Modification du Règlement Intérieur
Le règlement intérieur peut être modifié par décision du CA avec validation en AG.
Toute modification est communiquée aux membres au moins 15 jours avant son adoption.
Ce règlement intérieur est approuvé par le Conseil d’Administration et entre en vigueur à compter de la date de validation par l’Assemblée Générale.